9 Nov 2026
Délibérations
2026-368 - Elancourt_ZAC du Réaux_Lot H
Bureaux communautaires
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9 Nov 2026
Délibérations
2026-344 - Elancourt_France_Miniature_Bail_Construction
Bureaux communautaires
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5 Nov 2026
Procès-verbaux
Procès-verbal du bureau communautaire du 17 septembre 2026
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5 Nov 2026
Délibérations
2026-396 - Résidences artistes en entreprises - Adoption du règlement - appel à projet 2027
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5 Nov 2026
Délibérations
2026-362 - Acquisition matériel scénique pour le Théâtre de SQY - Demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France
Bureaux communautaires
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5 Nov 2026
Délibérations
2026-349 - Avenant n° 1 à la convention de gestion des eaux usées du Mesnil-Saint-Denis vers Maurepas avec le SIAHVY
Bureaux communautaires
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5 Nov 2026
Délibérations
2026-347 - Maurepas - Renouvellement eaux usées-éclairage pulics-voiries communales-Quartier Louveries
Bureaux communautaires
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5 Nov 2026
Délibérations
2026-343 - Voisins-le-Bretonneux - Médiathèque Saint-Exupéry - Convention de remboursement des dépenses 2022-2025
Bureaux communautaires
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5 Nov 2026
Délibérations
2026-302 - La Verrière - NPNRU - Bois Etang - Adoption programme espaces publics et estimation financière prévisionnelle
Bureaux communautaires
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5 Nov 2026
Liste des délibérations
Liste des délibérations du bureau communautaire du 05/11/2026
Bureaux communautaires
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30 Oct 2026
Convocations / ordres du jour
Ordre du jour - Bureau communautaire du jeudi 5 novembre
Bureaux communautaires
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30 Oct 2026
Convocations / ordres du jour
Convocation - Bureau communautaire du Jeudi 5 novembre
Bureaux communautaires
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24 Sep 2026
Délibérations
2026-331 - Saint-Quentin-en-Yvelines - Gare de Saint-Quentin-en-Yvelines / Montigny-le-Bretonneux - Adoption de l'avenant n° 1 à la convention de partenariat entre Ile-de-France Mobilités et SQY Prolongation de l'expérimentation du service de navettes autonomes à la demande sur la pause méridienne
Bureaux communautaires
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24 Sep 2026
Délibérations
2026-309 - Saint-Quentin-en-Yvelines - Garantie d'emprunt d'un montant de 5 569 075 euros à la société anonyme (SA) d'HLM SEQENS pour l'acquisition en VEFA de 20 logements sociaux rue François Mansart à Plaisir
Bureaux communautaires
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24 Sep 2026
Délibérations
2026-305 - Saint-Quentin-en-Yvelines - Mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite de points arrêts de bus - Demande de subvention à Ile-de-France Mobilités
Bureaux communautaires
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24 Sep 2026
Délibérations
2026-295 - Saint-Quentin-en-Yvelines - Elancourt - Cession des parcelles cadastrées sectionBD n° 229, 230 et 231
Bureaux communautaires
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24 Sep 2026
Délibérations
2026-285 - Saint-Quentin-en-Yvelines - Avenant n°1 à la convention avec la Société des GrandsProjets (SGP) pour la compensation des travaux d'abattage d'arbres d'alignement dans le cadre des travaux de réalisation de la ligne 18 du Grand Paris Express
Bureaux communautaires
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24 Sep 2026
Délibérations
2026-284 - Saint-Quentin-en-Yvelines - Montigny-le-Bretonneux - Théâtre de Saint-Quentin-en-Yvelines - Scène nationale - Avenant n° 1 à la convention d'occupation temporaire avec l'association duThéâtre de Saint-Quentin-en-Yvelines
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24 Sep 2026
Délibérations
2026-278 - Saint-Quentin-en-Yvelines - Coignières - Demande de subvention auprès du département des Yvelines pour la création d'une place de parking accessible aux personnes à mobilité réduite (PMR) équipée d'une borne d'infrastructure de recharge pour véhicules électriques (IRVE) haute puissance
Bureaux communautaires
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24 Sep 2026
Délibérations
2026-259 - Saint-Quentin-en-Yvelines - Magny-les-Hameaux - Ecole Saint Exupéry - Cession à la commune d'une parcelle cadastrée section AS n° 113p à l'euro symbolique
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