Les actes administratifs

Délibérations des conseils communautaires, décisions des bureaux communautaires et publications administratives de Saint-Quentin-en-Yvelines. La recherche porte sur le titre des actes et sur le texte contenu dans les documents.

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127 actes

Liste des actes administratifs correspondant à la recherche
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Délibérations 2026-368 - Elancourt_ZAC du Réaux_Lot H Bureaux communautaires PDF 90,7 Ko Télécharger le document : 2026-368 - Elancourt_ZAC du Réaux_Lot H Version texte fidèle
Délibérations 2026-344 - Elancourt_France_Miniature_Bail_Construction Bureaux communautaires PDF 5,3 Mo Télécharger le document : 2026-344 - Elancourt_France_Miniature_Bail_Construction Version texte fidèle
Procès-verbaux Procès-verbal du bureau communautaire du 17 septembre 2026 Bureaux communautaires PDF 6,5 Mo Télécharger le document : Procès-verbal du bureau communautaire du 17 septembre 2026 Version texte issue d’une reconnaissance automatique
Délibérations 2026-396 - Résidences artistes en entreprises - Adoption du règlement - appel à projet 2027 Bureaux communautaires PDF 324,2 Ko Télécharger le document : 2026-396 - Résidences artistes en entreprises - Adoption du règlement - appel à projet 2027 Version texte fidèle
Délibérations 2026-362 - Acquisition matériel scénique pour le Théâtre de SQY - Demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France Bureaux communautaires PDF 93,8 Ko Télécharger le document : 2026-362 - Acquisition matériel scénique pour le Théâtre de SQY - Demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France Version texte fidèle
Délibérations 2026-349 - Avenant n° 1 à la convention de gestion des eaux usées du Mesnil-Saint-Denis vers Maurepas avec le SIAHVY Bureaux communautaires PDF 582,9 Ko Télécharger le document : 2026-349 - Avenant n° 1 à la convention de gestion des eaux usées du Mesnil-Saint-Denis vers Maurepas avec le SIAHVY Version texte fidèle
Délibérations 2026-347 - Maurepas - Renouvellement eaux usées-éclairage pulics-voiries communales-Quartier Louveries Bureaux communautaires PDF 642,5 Ko Télécharger le document : 2026-347 - Maurepas - Renouvellement eaux usées-éclairage pulics-voiries communales-Quartier Louveries Version texte fidèle
Délibérations 2026-343 - Voisins-le-Bretonneux - Médiathèque Saint-Exupéry - Convention de remboursement des dépenses 2022-2025 Bureaux communautaires PDF 776,4 Ko Télécharger le document : 2026-343 - Voisins-le-Bretonneux - Médiathèque Saint-Exupéry - Convention de remboursement des dépenses 2022-2025 Version texte fidèle
Délibérations 2026-302 - La Verrière - NPNRU - Bois Etang - Adoption programme espaces publics et estimation financière prévisionnelle Bureaux communautaires PDF 5,3 Mo Télécharger le document : 2026-302 - La Verrière - NPNRU - Bois Etang - Adoption programme espaces publics et estimation financière prévisionnelle Version texte fidèle
Liste des délibérations Liste des délibérations du bureau communautaire du 05/11/2026 Bureaux communautaires PDF 82,6 Ko Télécharger le document : Liste des délibérations du bureau communautaire du 05/11/2026 Version texte fidèle
Convocations / ordres du jour Ordre du jour - Bureau communautaire du jeudi 5 novembre Bureaux communautaires PDF 81,7 Ko Télécharger le document : Ordre du jour - Bureau communautaire du jeudi 5 novembre Version texte fidèle
Convocations / ordres du jour Convocation - Bureau communautaire du Jeudi 5 novembre Bureaux communautaires PDF 105,7 Ko Télécharger le document : Convocation - Bureau communautaire du Jeudi 5 novembre Version texte issue d’une reconnaissance automatique
Délibérations 2026-331 - Saint-Quentin-en-Yvelines - Gare de Saint-Quentin-en-Yvelines / Montigny-le-Bretonneux - Adoption de l'avenant n° 1 à la convention de partenariat entre Ile-de-France Mobilités et SQY Prolongation de l'expérimentation du service de navettes autonomes à la demande sur la pause méridienne Bureaux communautaires PDF 601,1 Ko Télécharger le document : 2026-331 - Saint-Quentin-en-Yvelines - Gare de Saint-Quentin-en-Yvelines / Montigny-le-Bretonneux - Adoption de l'avenant n° 1 à la convention de partenariat entre Ile-de-France Mobilités et SQY Prolongation de l'expérimentation du service de navettes autonomes à la demande sur la pause méridienne Version texte fidèle
Délibérations 2026-309 - Saint-Quentin-en-Yvelines - Garantie d'emprunt d'un montant de 5 569 075 euros à la société anonyme (SA) d'HLM SEQENS pour l'acquisition en VEFA de 20 logements sociaux rue François Mansart à Plaisir Bureaux communautaires PDF 459,5 Ko Télécharger le document : 2026-309 - Saint-Quentin-en-Yvelines - Garantie d'emprunt d'un montant de 5 569 075 euros à la société anonyme (SA) d'HLM SEQENS pour l'acquisition en VEFA de 20 logements sociaux rue François Mansart à Plaisir Version texte fidèle
Délibérations 2026-305 - Saint-Quentin-en-Yvelines - Mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite de points arrêts de bus - Demande de subvention à Ile-de-France Mobilités Bureaux communautaires PDF 102,5 Ko Télécharger le document : 2026-305 - Saint-Quentin-en-Yvelines - Mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite de points arrêts de bus - Demande de subvention à Ile-de-France Mobilités Version texte fidèle
Délibérations 2026-295 - Saint-Quentin-en-Yvelines - Elancourt - Cession des parcelles cadastrées sectionBD n° 229, 230 et 231 Bureaux communautaires PDF 110,0 Ko Télécharger le document : 2026-295 - Saint-Quentin-en-Yvelines - Elancourt - Cession des parcelles cadastrées sectionBD n° 229, 230 et 231 Version texte fidèle
Délibérations 2026-285 - Saint-Quentin-en-Yvelines - Avenant n°1 à la convention avec la Société des GrandsProjets (SGP) pour la compensation des travaux d'abattage d'arbres d'alignement dans le cadre des travaux de réalisation de la ligne 18 du Grand Paris Express Bureaux communautaires PDF 737,5 Ko Télécharger le document : 2026-285 - Saint-Quentin-en-Yvelines - Avenant n°1 à la convention avec la Société des GrandsProjets (SGP) pour la compensation des travaux d'abattage d'arbres d'alignement dans le cadre des travaux de réalisation de la ligne 18 du Grand Paris Express Version texte fidèle
Délibérations 2026-284 - Saint-Quentin-en-Yvelines - Montigny-le-Bretonneux - Théâtre de Saint-Quentin-en-Yvelines - Scène nationale - Avenant n° 1 à la convention d'occupation temporaire avec l'association duThéâtre de Saint-Quentin-en-Yvelines Bureaux communautaires PDF 192,6 Ko Télécharger le document : 2026-284 - Saint-Quentin-en-Yvelines - Montigny-le-Bretonneux - Théâtre de Saint-Quentin-en-Yvelines - Scène nationale - Avenant n° 1 à la convention d'occupation temporaire avec l'association duThéâtre de Saint-Quentin-en-Yvelines Version texte fidèle
Délibérations 2026-278 - Saint-Quentin-en-Yvelines - Coignières - Demande de subvention auprès du département des Yvelines pour la création d'une place de parking accessible aux personnes à mobilité réduite (PMR) équipée d'une borne d'infrastructure de recharge pour véhicules électriques (IRVE) haute puissance Bureaux communautaires PDF 94,6 Ko Télécharger le document : 2026-278 - Saint-Quentin-en-Yvelines - Coignières - Demande de subvention auprès du département des Yvelines pour la création d'une place de parking accessible aux personnes à mobilité réduite (PMR) équipée d'une borne d'infrastructure de recharge pour véhicules électriques (IRVE) haute puissance Version texte fidèle
Délibérations 2026-259 - Saint-Quentin-en-Yvelines - Magny-les-Hameaux - Ecole Saint Exupéry - Cession à la commune d'une parcelle cadastrée section AS n° 113p à l'euro symbolique Bureaux communautaires PDF 1,2 Mo Télécharger le document : 2026-259 - Saint-Quentin-en-Yvelines - Magny-les-Hameaux - Ecole Saint Exupéry - Cession à la commune d'une parcelle cadastrée section AS n° 113p à l'euro symbolique Version texte fidèle

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