7 Oct 2026
Délibérations
2026-266 Actualisation des autorisations de programme et crédits de paiement (APCP) du budget Principal
Conseils communautaires
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7 Oct 2026
Délibérations
2026-342 Création d'une autorisation de programme pour le Campus d'innovation pédagogique et de prévention de santé (CIPPS)
Conseils communautaires
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7 Oct 2026
Délibérations
2026-372 Désignation des représentants du conseil communautaire au sein de la commission consultative de l'environnement de l'aérodrome de Chavenay
Conseils communautaires
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7 Oct 2026
Délibérations
2026-318 Mise en commun du véhicule du Maire de Montigny-le-Bretonneux pour les fonctions de Président de Saint-Quentin-en-Yvelines
Conseils communautaires
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7 Oct 2026
Délibérations
2026-338 Promopole - fixation du montant maximum de l'indemnité de fonction du Président
Conseils communautaires
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7 Oct 2026
Délibérations
2026-375 Voeu relatif aux mesures d'accompagnement de la fermeture prolongée de l'A13 à Saint-Cloud
Conseils communautaires
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5 Oct 2026
Liste des délibérations
Liste des délibérations - Conseil communautaire du 1er octobre 2026
Conseils communautaires
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30 Sep 2026
Décisions
Décision n° 26-121 – Vente_SCI_Plaine_de_Trappes_SAS_Presbourg_Kleber_Investissement_préemption_commune
Publications administratives
—
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25 Sep 2026
Convocations / ordres du jour
Conseil Communautaire du 1er octobre 2026 - Ordre du jour
Conseils communautaires
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25 Sep 2026
Convocations / ordres du jour
Conseil Communautaire du 1er octobre 2026 - Convovation
Conseils communautaires
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24 Sep 2026
Délibérations
2026-331 - Saint-Quentin-en-Yvelines - Gare de Saint-Quentin-en-Yvelines / Montigny-le-Bretonneux - Adoption de l'avenant n° 1 à la convention de partenariat entre Ile-de-France Mobilités et SQY Prolongation de l'expérimentation du service de navettes autonomes à la demande sur la pause méridienne
Bureaux communautaires
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24 Sep 2026
Délibérations
2026-309 - Saint-Quentin-en-Yvelines - Garantie d'emprunt d'un montant de 5 569 075 euros à la société anonyme (SA) d'HLM SEQENS pour l'acquisition en VEFA de 20 logements sociaux rue François Mansart à Plaisir
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24 Sep 2026
Délibérations
2026-305 - Saint-Quentin-en-Yvelines - Mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite de points arrêts de bus - Demande de subvention à Ile-de-France Mobilités
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24 Sep 2026
Délibérations
2026-295 - Saint-Quentin-en-Yvelines - Elancourt - Cession des parcelles cadastrées sectionBD n° 229, 230 et 231
Bureaux communautaires
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24 Sep 2026
Délibérations
2026-285 - Saint-Quentin-en-Yvelines - Avenant n°1 à la convention avec la Société des GrandsProjets (SGP) pour la compensation des travaux d'abattage d'arbres d'alignement dans le cadre des travaux de réalisation de la ligne 18 du Grand Paris Express
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24 Sep 2026
Délibérations
2026-284 - Saint-Quentin-en-Yvelines - Montigny-le-Bretonneux - Théâtre de Saint-Quentin-en-Yvelines - Scène nationale - Avenant n° 1 à la convention d'occupation temporaire avec l'association duThéâtre de Saint-Quentin-en-Yvelines
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24 Sep 2026
Délibérations
2026-278 - Saint-Quentin-en-Yvelines - Coignières - Demande de subvention auprès du département des Yvelines pour la création d'une place de parking accessible aux personnes à mobilité réduite (PMR) équipée d'une borne d'infrastructure de recharge pour véhicules électriques (IRVE) haute puissance
Bureaux communautaires
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24 Sep 2026
Délibérations
2026-259 - Saint-Quentin-en-Yvelines - Magny-les-Hameaux - Ecole Saint Exupéry - Cession à la commune d'une parcelle cadastrée section AS n° 113p à l'euro symbolique
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24 Sep 2026
Délibérations
2026-178 - Saint-Quentin-en-Yvelines - Magny-les-Hameaux - Convention relative à l'aménagement et la gestion d'un passage et de deux cheminements piétons sur la rue des Ecoles Jean Baudin avec la société SODALIS 2
Bureaux communautaires
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24 Sep 2026
Délibérations
2026-126 - Saint-Quentin-en-Yvelines - Voisins-le-Bretonneux - ZAC de la Remise - Cession à la commune de la propriété des espaces et équipements publics de la ZAC cadastrés section AG n° 425, 438,452 et 454, à titre gratuit et approbation de l'avenant n° 2 à la convention de transfert d'ouvrages d'équipements publics
Bureaux communautaires
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