13 Nov 2026
Liste des délibérations
Liste des délibération du conseil communautaire du 12/11/2026
Conseils communautaires
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12 Nov 2026
Procès-verbaux
Procès-verbal du conseil communautaire du 1er octobre 2026
Conseils communautaires
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9 Nov 2026
Délibérations
2026-368 - Elancourt_ZAC du Réaux_Lot H
Bureaux communautaires
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9 Nov 2026
Délibérations
2026-344 - Elancourt_France_Miniature_Bail_Construction
Bureaux communautaires
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6 Nov 2026
Convocations / ordres du jour
ODJ du Conseil communautaire du 12 novembre 2026
Conseils communautaires
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6 Nov 2026
Convocations / ordres du jour
Convocation Conseil communautaire du 12 novembre 2026
Conseils communautaires
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5 Nov 2026
Procès-verbaux
Procès-verbal du bureau communautaire du 17 septembre 2026
Bureaux communautaires
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5 Nov 2026
Délibérations
2026-396 - Résidences artistes en entreprises - Adoption du règlement - appel à projet 2027
Bureaux communautaires
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5 Nov 2026
Délibérations
2026-362 - Acquisition matériel scénique pour le Théâtre de SQY - Demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France
Bureaux communautaires
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5 Nov 2026
Délibérations
2026-349 - Avenant n° 1 à la convention de gestion des eaux usées du Mesnil-Saint-Denis vers Maurepas avec le SIAHVY
Bureaux communautaires
PDF 582,9 Ko
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5 Nov 2026
Délibérations
2026-347 - Maurepas - Renouvellement eaux usées-éclairage pulics-voiries communales-Quartier Louveries
Bureaux communautaires
PDF 642,5 Ko
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5 Nov 2026
Délibérations
2026-343 - Voisins-le-Bretonneux - Médiathèque Saint-Exupéry - Convention de remboursement des dépenses 2022-2025
Bureaux communautaires
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5 Nov 2026
Délibérations
2026-302 - La Verrière - NPNRU - Bois Etang - Adoption programme espaces publics et estimation financière prévisionnelle
Bureaux communautaires
PDF 5,3 Mo
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5 Nov 2026
Liste des délibérations
Liste des délibérations du bureau communautaire du 05/11/2026
Bureaux communautaires
PDF 82,6 Ko
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4 Nov 2026
Arrêtés
Arrête AI - Boulevard Jean Jaurès - Guyancourt
Publications administratives
PDF 638,2 Ko
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2 Nov 2026
Arrêtés
Arrêté portant renonciation à l'exercice de pouvoirs de police spéciale
Publications administratives
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30 Oct 2026
Convocations / ordres du jour
Ordre du jour - Bureau communautaire du jeudi 5 novembre
Bureaux communautaires
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30 Oct 2026
Convocations / ordres du jour
Convocation - Bureau communautaire du Jeudi 5 novembre
Bureaux communautaires
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16 Oct 2026
Délibérations
2026-240_Compte_gestion_cloture_2026_Residence_autonomie
Conseils communautaires
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16 Oct 2026
Arrêtés
Arrêté suppléance - 24/10/2026-01/11/2026
Publications administratives
PDF 292,4 Ko
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