SQY TRI : MON APPLI DÉCHETS

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SQY Tri : Mon appli déchets

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Les actes administratifs

Délibérations des conseils communautaires, décisions des bureaux communautaires et publications administratives de Saint-Quentin-en-Yvelines. La recherche porte sur le titre des actes et sur le texte contenu dans les documents.

Origine

Conseils communautaires 588

Publications administratives 459

Bureaux communautaires 115

Période

Du Au

1 162 actes

Liste des actes administratifs correspondant à la recherche
Date Trier par date décroissante	Type	Intitulé	Origine	Document
	Délibérations	2025 - 253 - Arrêt du projet de Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) en vue de sa mise à disposition du public	Conseils communautaires	PDF 4,7 Mo Télécharger le document : 2025 - 253 - Arrêt du projet de Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) en vue de sa mise à disposition du public Version texte fidèle
18 Avr 2018	Budgets	Budget Primitif 2018 - Budget Principal et Budgets Annexes	Publications administratives	PDF 18,9 Mo Télécharger le document : Budget Primitif 2018 - Budget Principal et Budgets Annexes Version texte issue d’une reconnaissance automatique
27 Sep 2018	Budgets	Décision Modificative n°1 2018 - Budget Principal	Publications administratives	PDF 6,1 Mo Télécharger le document : Décision Modificative n°1 2018 - Budget Principal Version texte issue d’une reconnaissance automatique
27 Sep 2018	Budgets	Budget Supplémentaire 2018 - Budgets Annexes	Publications administratives	PDF 6,0 Mo Télécharger le document : Budget Supplémentaire 2018 - Budgets Annexes Version texte issue d’une reconnaissance automatique
27 Déc 2018	Budgets	Décision Modificative n°2 2018 - Budget Principal	Publications administratives	PDF 125,5 Ko Télécharger le document : Décision Modificative n°2 2018 - Budget Principal Version texte fidèle
27 Déc 2018	Budgets	Budget Primitif 2019 - Budget Principal et Budgets Annexes	Publications administratives	PDF 24,4 Mo Télécharger le document : Budget Primitif 2019 - Budget Principal et Budgets Annexes Version texte issue d’une reconnaissance automatique
4 Juil 2019	Budgets	Budget Supplémentaire 2019 - Budget Principal et Budgets Annexes	Publications administratives	PDF 8,8 Mo Télécharger le document : Budget Supplémentaire 2019 - Budget Principal et Budgets Annexes Version texte issue d’une reconnaissance automatique
4 Juil 2019	Budgets	Compte Administratif 2018 - Budget Principal et Budgets Annexes	Publications administratives	PDF 26,5 Mo Télécharger le document : Compte Administratif 2018 - Budget Principal et Budgets Annexes Version texte issue d’une reconnaissance automatique
4 Juil 2019	Budgets	Décision Modificative n°1 2019 - Budget Annexe Résidence Autonomie	Publications administratives	PDF 365,7 Ko Télécharger le document : Décision Modificative n°1 2019 - Budget Annexe Résidence Autonomie Version texte issue d’une reconnaissance automatique
3 Oct 2019	Budgets	Décision Modificative n°1 2019 - Budget Principal et Budget Annexe Aménagement	Publications administratives	PDF 8,9 Mo Télécharger le document : Décision Modificative n°1 2019 - Budget Principal et Budget Annexe Aménagement Version texte issue d’une reconnaissance automatique
26 Déc 2019	Budgets	Budget Primitif 2020 - Budget Principal et Budgets Annexes	Publications administratives	PDF 25,9 Mo Télécharger le document : Budget Primitif 2020 - Budget Principal et Budgets Annexes Version texte issue d’une reconnaissance automatique
28 Mai 2020	Procès-verbaux	Conseil communautaire - 11 février 2021 - Procès verbal	Conseils communautaires	PDF 2,8 Mo Télécharger le document : Conseil communautaire - 11 février 2021 - Procès verbal Version texte fidèle
18 Juin 2020	Budgets	Compte Administratif 2019 - Budget Principal et Budgets Annexes	Publications administratives	PDF 41,1 Mo Télécharger le document : Compte Administratif 2019 - Budget Principal et Budgets Annexes Version texte issue d’une reconnaissance automatique
18 Juin 2020	Budgets	Décision Modificative n°1 2020 - Budget Principal et Budget Annexe Gestion Immobilière	Publications administratives	PDF 578,2 Ko Télécharger le document : Décision Modificative n°1 2020 - Budget Principal et Budget Annexe Gestion Immobilière Version texte fidèle
11 Sep 2020	Procès-verbaux	Conseil communautaire - 11 juillet 2020 - Procès verbal	Conseils communautaires	PDF 414,1 Ko Télécharger le document : Conseil communautaire - 11 juillet 2020 - Procès verbal Version texte fidèle
15 Oct 2020	Budgets	Budget Supplémentaire 2020 - Budget Principal et Budgets Annexes	Publications administratives	PDF 7,0 Mo Télécharger le document : Budget Supplémentaire 2020 - Budget Principal et Budgets Annexes Version texte fidèle
15 Oct 2020	Budgets	Décision Modificative n°1 2020 - Budget Annexe Résidence Autonomie	Publications administratives	PDF 1,8 Mo Télécharger le document : Décision Modificative n°1 2020 - Budget Annexe Résidence Autonomie Version texte fidèle
13 Nov 2020	Procès-verbaux	Conseil communautaire - 10 septembre 2020 - Procès verbal	Conseils communautaires	PDF 1,6 Mo Télécharger le document : Conseil communautaire - 10 septembre 2020 - Procès verbal Version texte fidèle
26 Nov 2020	Budgets	Décision Modificative n°2 2020 - Budget Principal et Budget Annexe Gestion Immobilière	Publications administratives	PDF 1,2 Mo Télécharger le document : Décision Modificative n°2 2020 - Budget Principal et Budget Annexe Gestion Immobilière Version texte fidèle
11 Déc 2020	Procès-verbaux	Bureau communautaire - 1er octobre 2020 - Procès verbal	Bureaux communautaires	PDF 516,9 Ko Télécharger le document : Bureau communautaire - 1er octobre 2020 - Procès verbal Version texte fidèle