7 Oct 2026
Délibérations
2026-266 Actualisation des autorisations de programme et crédits de paiement (APCP) du budget Principal
Conseils communautaires
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7 Oct 2026
Délibérations
2026-342 Création d'une autorisation de programme pour le Campus d'innovation pédagogique et de prévention de santé (CIPPS)
Conseils communautaires
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7 Oct 2026
Délibérations
2026-372 Désignation des représentants du conseil communautaire au sein de la commission consultative de l'environnement de l'aérodrome de Chavenay
Conseils communautaires
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7 Oct 2026
Délibérations
2026-318 Mise en commun du véhicule du Maire de Montigny-le-Bretonneux pour les fonctions de Président de Saint-Quentin-en-Yvelines
Conseils communautaires
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7 Oct 2026
Délibérations
2026-338 Promopole - fixation du montant maximum de l'indemnité de fonction du Président
Conseils communautaires
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7 Oct 2026
Délibérations
2026-375 Voeu relatif aux mesures d'accompagnement de la fermeture prolongée de l'A13 à Saint-Cloud
Conseils communautaires
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5 Oct 2026
Liste des délibérations
Liste des délibérations - Conseil communautaire du 1er octobre 2026
Conseils communautaires
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25 Sep 2026
Convocations / ordres du jour
Conseil Communautaire du 1er octobre 2026 - Ordre du jour
Conseils communautaires
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25 Sep 2026
Convocations / ordres du jour
Conseil Communautaire du 1er octobre 2026 - Convovation
Conseils communautaires
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9 Juil 2026
Délibérations
2026-203 - Compte de gestion 2025 – Budget annexe Résidence Autonomie
Conseils communautaires
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9 Juil 2026
Délibérations
2026-139 - Compte administratif 2025 – Budget annexe Résidence Autonomie
Conseils communautaires
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9 Juil 2026
Délibérations
2026-250 Dissolution du SMEAG de l'Ile de loisirs de SQY
Conseils communautaires
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9 Juil 2026
Délibérations
2026-228 Piscine intercommunale Salvador Allende - Ajout de nouveaux tarifs
Conseils communautaires
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9 Juil 2026
Délibérations
2026-241 Déclaration de projet et mise en compatibilité du PLUi avec un campus numérique
Conseils communautaires
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9 Juil 2026
Délibérations
2026-133 Bilan de la politique foncière 2025 de Saint‑Quentin‑en‑Yvelines
Conseils communautaires
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8 Juil 2026
Délibérations
2026-153 Désignation des représentants SQY - CCSPL
Conseils communautaires
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8 Juil 2026
Délibérations
2026-129 Création et composition de la CLECT
Conseils communautaires
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8 Juil 2026
Délibérations
2026-218 Politique d'endettement - Rapport annuel de dette
Conseils communautaires
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8 Juil 2026
Délibérations
2026-209 Apurement d'une dette de TVA - budget annexe Gestion immobilière
Conseils communautaires
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8 Juil 2026
Délibérations
2026-207 Convention de dotation du fonds Résilience - gestion des pertes
Conseils communautaires
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