PLU de Coignières

Du mercredi 16 octobre 2024 à 14h au vendredi 15 novembre 2024 à 17h00, SQY réalise une enquête publique dans le cadre de la révision du PLU de la commune de Coignières

Pendant toute la durée de l’enquête publique, le dossier du projet de révision du PLU est consultable en mairie de Coignières en mairie de Coignières, place de l’Eglise Saint-Germain-d’Auxerre, ainsi qu’à l’hôtel d’agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines, siège de l’enquête publique, 1 rue Eugène Hénaff, ZA du Buisson de la Couldre, 78192 Trappes.

Un registre papier y sera mis à disposition pour recueillir les observations du public. un registre dématérialisé est également mis à disposition pendant toute la durée de l’enquête sur :

https://www.registre-numerique.fr/revision-plu-coignieres

Des observations écrites peuvent être adressées à :

Monsieur le Commissaire-enquêteur, à la Communauté d’agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines – Direction de l’Urbanisme et de la Prospective – 1, rue Eugène Hénaff – BP 10118- 78192 Trappes Cedex, pendant toute la durée de l’enquête publique.

Le public pourra également formuler ses observations par courriel à l’adresse numérique suivante : revision-plu-coignieres@mail.registre-numerique.fr

Monsieur le Commissaire-enquêteur recevra en Mairie de Coignières :

• le mercredi 16 octobre de 14h00 à 17h00
• le vendredi 25 octobre de 14h00 à 17h00
• le lundi 4 novembre de 14h00 à 17h00
• le samedi 9 novembre de 9h00 à 12h00
• le mercredi 13 novembre de 17h00 à 20h00

Révision PLU Coignières – Arrêté d’enquête publique
Révision PLU Coignières – Avis d’enquête publique

Dossier d’enquête publique – révision du PLU de Coignières

1. Rapport de présentation

1.1 Justifications
1.2 Diagnostic territorial
1.3 Etat initial de l’environnement
1.4 Evaluation environnementale
1.5 Résumé non technique de l’évaluation environnementale
Rapport zones humides

2. PADD

2. Projet d’Aménagement et de Développement Durables

3. OAP

3. Orientation d’Aménagement et de Programmation

4. Règlement

4.1 Réglement écrit
4.2 Réglement graphique – Zonage
4.3 Réglement graphique – Prescriptions
4.4 Réglement écrit – Prescriptions applicables au patrimoine bâti

5. Annexes

5.1 Servitude d’utilité publique
5.2 Annexes sanitaires
5.3 Annexes informatives

6. Actes administratifs

6.1 Délibérations
6.2 Bilan de la concertation

7. Avis des Personnes Publiques Associées

7.1 Avis de la Direction Départementale des Territoires
7.2 Avis d’Ile de France Mobilité
7.3 Avis de la communes de La Verrière
7.4 Avis de la Chambre de Commerce et d’Industrie
7.5 Avis de l’association HPPEC
7.6 Avis de la CC de Gally Mauldre
7.7 Avis du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux d’Orge Yvette
7.8 Avis de la Chambre des Métiers et de l’artisanat
7.9 Avis de la Chambre d’Agriculture
7.10 Avis du Département
7.11 Avis de la commission des espaces naturels agricoles et forestiers
7.12 Avis de la Mission Régionale d’Autorité environnementale (MRAe)
7.13 Mémoire en réponse de SQY et Coignières à l’avis de la MRAe
7.14 Avis Total
7.15 Avis UDAP
7.16 Avis région
7.17 Avis DIRIF

8. Actes et notes relatifs à l’enquête publique

8.1 Arrêté d’ouverture de l’enquête publique
8.2 Attestations de parution
8.3 Notice d’enquête publique