- Date de l’acte
- 30 octobre 2026
- Nature
- Convocations / ordres du jour
- Origine
- Bureaux communautaires
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ORDRE DU JOUR DU BUREAU DU 5 NOVEMBRE 2026 / ADMINISTRATION GENERALE / 1 2026 - 387 Approbation du procès - verbal du bureau communautaire du 17 septembre 2026 / AMENAGEMENT ET MOBILITES – Aménagement du territoire et grands travaux / 1 2026 - 311 Trappes - NPNRU - Quartiers des Merisiers et de la Plaine de Neauphle - Secteur "Camus" - Acquisitions de parcelles auprès de la société anonyme d'HLM Valophis Sarepa - Approbation de la promesse de vente et des actes authentiques 2 2026 - 302 La Verrière - NPNRU - Quartier du Bois de l'Etang - Adoption du programme des espaces publics et de l'estimation financière prévisionnelle 3 2026 - 368 Elancourt - ZAC des Réaux - Lot H - Approbation d'une prorogation de la promesse de vente de cession du lot H au profit de Nexity/Sensity / ENVIRONNEMENT ET TRAVAUX – Cycle de l’eau / 1 2026 - 349 Avenant n° 1 à la convention de gestion d'une partie des eaux usées de la commune du Mesnil - Saint - Denis vers la station d'épuration située à Maurepas avec le SIAHVY 2 2026 - 347 Maurepas - Renouvellement des réseaux d'eaux usées, de l'éclairage public et des voiries communales du secteur Est du quartier des Louveries - Approbation du protocole d'accord avec les riverains Conformément aux dispositions de l'article L 2121.12 du Code Général des Collectivités Territoriales, les notes de synthèse des points inscrits à l'ordre du jour sont annexées à l'ordre du jour. Saint - Quentin - en - Yvelines - Communauté d'Agglomération – Séance du jeudi 5 novembre 2026
/ ENVIRONNEMENT ET TRAVAUX – Stratégie patrimoniale / 1 2026 - 343 Voisins - le - Bretonneux - Convention de remboursement des dépenses 2022 - 2025 - Médiathèque Saint - Exupéry 2 2026 - 344 Elancourt - France Miniature - Bail à construction / QUALITE DE VIE ET SOLIDARITE – Rayonnement culturel / 1 2026 - 362 Acquisition de matériel scénique pour le Théâtre de Saint - Quentin - en - Yvelines - Demande de subvention auprès de la Région Ile - de - France 2 2026 - 396 Résidences d'artistes en entreprises - Adoption du règlement de l'appel à projet 2027 Conformément aux dispositions de l'article L 2121.12 du Code Général des Collectivités Territoriales, les notes de synthèse des points inscrits à l'ordre du jour sont annexées à l'ordre du jour. Saint - Quentin - en - Yvelines - Communauté d'Agglomération – Séance du jeudi 5 novembre 2026
