Conseil Communautaire du 1er octobre 2026 – Ordre du jour

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL DU 0 1 OCTOBRE 2026 / ADMINISTRATION GENERALE / 1 2026 - 151 Saint - Quentin - en - Yvelines - Approbation du procès - verbal du conseil communautaire du 25 juin 2026 2 2026 - 338 Saint - Quentin - en - Yvelines - Promopole - Fixation du montant maximum de l'indemnité de fonction du Président de la structure 3 2026 - 318 Saint - Quentin - en - Yvelines - Mise en commun du véhicule de Monsieur le Maire de Montigny - le - Bretonneux pour l'exercice des fonctions de président de Saint - Quentin - en - Yvelines 4 2026 - 372 Saint - Quentin - en - Yvelines - Désignation des représentants du conseil communautaire au sein de la commission consultative de l'environnement de l'aérodrome de Chavenay / BUDGET ET PILOTAGE – Finances / 1 2026 - 336 Saint - Quentin - en - Yvelines - Fédération Française de Cyclisme (FFC) - Protocole d'accord relatif à la modification de la relation financière et fiscale entre les parties 2 2026 - 341 Saint - Quentin - en - Yvelines - Reprise de provision - budget Gestion Immobilière 3 2026 - 262 Saint - Quentin - en - Yvelines - Décision modificative n° 1 - 2026 - Budget Principal 4 2026 - 263 Saint - Quentin - en - Yvelines - Décision modificative n° 1 - 2026 - Budget annexe Assainissement 5 2026 - 264 Saint - Quentin - en - Yvelines - Décision modificative n° 1 - 2026 - Budget annexe Aménagement Conformément aux dispositions de l'article L 2121.12 du Code Général des Collectivités Territoriales, les notes de synthèse des points inscrits à l'ordre du jour sont annexées à l'ordre du jour. Saint - Quentin - en - Yvelines - Communauté d'Agglomération – Séance du jeudi 1 octobre 2026

6 2026 - 265 Saint - Quentin - en - Yvelines - Décision modificative n° 1 - 2026 - Budget annexe Gestion immobilière 7 2026 - 342 Saint - Quentin - en - Yvelines - Création d'une autorisation de programme (AP) "Subvention pour la création d'un campus d'innovation pédagogique et de prévention en santé (CIPPS)" 8 2026 - 266 Saint - Quentin - en - Yvelines - Actualisation des autorisations de programme et des crédits de paiement (APCP) du budget Principal dans le cadre de la décision modificative n° 1 - 2026 9 2026 - 240 Saint - Quentin - en - Yvelines - Compte de Gestion de clôture 2026 - Budget Résidence autonomie. / DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Développement économique et entrepreneuriat / 1 2026 - 281 Saint - Quentin - en - Yvelines - Subvention 2026 à l'association French Tech Paris - Saclay / DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Enseignement Supérieur / 1 2026 - 280 Saint - Quentin - en - Yvelines - Projet de Campus d'Innovation Pédagogique et de Prévention en Santé (CIPPS) de l'UFR de médecine de l'Université de Versailles Saint - Quentin - en - Yvelines (UVSQ) - Attribution d'une subvention et approbation de la convention / AMENAGEMENT ET MOBILITES – Aménagement du territoire et grands travaux / 1 2026 - 289 Saint - Quentin - en - Yvelines - NPNRU - Trappes - Projet de rénovation urbaine du quartier des Merisiers - Approbation du bilan de la première concertation préalable 2 2026 - 303 Saint - Quentin - en - Yvelines - NPNRU - Plaisir - Projet rénovation urbaine du Valibout - Adoption d'un programme et d'une estimation financière prévisionnelle Conformément aux dispositions de l'article L 2121.12 du Code Général des Collectivités Territoriales, les notes de synthèse des points inscrits à l'ordre du jour sont annexées à l'ordre du jour. Saint - Quentin - en - Yvelines - Communauté d'Agglomération – Séance du jeudi 1 octobre 2026

3 2026 - 292 Saint - Quentin - en - Yvelines - NPNRU - Plaisir - Projet de rénovation urbaine du quartier du Valibout - Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage 4 2026 - 290 Saint - Quentin - en - Yvelines - NPNRU - La Verrière - Quartier du Bois de l'Étang - Approbation du bilan de la participation du public par voie électronique et de la création de la zone d'aménagement concerté (ZAC) 5 2026 - 296 Saint - Quentin - en - Yvelines - Villepreux - Avenant n° 1 à la convention et au protocole d'intervention foncière avec l'Etablissement Public Foncier d'Ile - de - France (EPFIF) 6 2026 - 286 Saint - Quentin - en - Yvelines - Accord préalable à la création de 10 sociétés par actions simplifiées (SAS) et de 20 sociétés civiles de construction vente (SCCV) par la SEM Citallios / AMENAGEMENT ET MOBILITES – Habitat / 1 2026 - 294 Saint - Quentin - en - Yvelines - Contrat de délégation de service public lié à l'exploitation et la gestion des cinq aires d'accueil de passage des gens du voyage et du terrain familial de Plaisir - Rapport annuel 2025 2 2026 - 293 Saint - Quentin - en - Yvelines - Avenant au contrat de délégation de service public sous forme d'affermage lié à l'exploitation et la gestion des cinq aires d'accueil de passage des gens du voyage et du terrain familial de SQY 3 2026 - 291 Saint - Quentin - en - Yvelines - Avenant n° 1 à la convention du Programme opérationnel de prévention et d'accompagnement des copropriétés (POPAC) de SQY 4 2026 - 308 Saint - Quentin - en - Yvelines - Approbation du bilan à trois ans du Plan Partenarial de Gestion de la Demande et d'Information des Demandeurs (PPGDID) / AMENAGEMENT ET MOBILITES – Mobilités durables / 1 2026 - 304 Saint - Quentin - en - Yvelines - Déploiement du service régional d'autopartage - Fixation d'un tarif d'occupation du domaine public Conformément aux dispositions de l'article L 2121.12 du Code Général des Collectivités Territoriales, les notes de synthèse des points inscrits à l'ordre du jour sont annexées à l'ordre du jour. Saint - Quentin - en - Yvelines - Communauté d'Agglomération – Séance du jeudi 1 octobre 2026

/ AMENAGEMENT ET MOBILITES – Planification urbaine, foncière et environnementale / 1 2026 - 50 Saint - Quentin - en - Yvelines - Plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) de Saint - Quentin - en - Yvelines - Approbation après consultation du public 2 2026 - 279 Saint - Quentin - en - Yvelines - Modification n° 3 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) - Modalités de concertation / ENVIRONNEMENT ET TRAVAUX – Cycle de l’eau / 1 2026 - 319 Saint - Quentin - en - Yvelines - Modification des statuts du Syndicat mixte du bassin versant de la Bièvre (SMBVB) 2 2026 - 320 Saint - Quentin - en - Yvelines - Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) public de l'eau potable et de l'assainissement et de deux rapports annuels des délégataires (RAD) assainissement de SQY (SEVESC) de l'année 2025 3 2026 - 321 Saint - Quentin - en - Yvelines - Villepreux - Travaux de déconnexion des eaux pluviales du poste de relèvement des eaux usées de la rue du Potager - Approbation de la nouvelle fiche de coût de l'opération 4 2026 - 323 Saint - Quentin - en - Yvelines - Elancourt - Travaux de réhabilitation du réseau d'eaux usées de la route de la Muette et de l'Abbé Méquignon - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle 5 2026 - 234 Saint - Quentin - en - Yvelines - Coignières - Réhabilitation du réseau d'eaux usées et des eaux pluviales de la rue des Etangs - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle de l'opération / ENVIRONNEMENT ET TRAVAUX – Fonds de concours / 1 2026 - 316 Saint - Quentin - en - Yvelines - La Verrière - Fonds de concours au titre de la construction / réhabilitation d'équipements culturels, socio - culturels ou sportifs 2018 - 2026 Conformément aux dispositions de l'article L 2121.12 du Code Général des Collectivités Territoriales, les notes de synthèse des points inscrits à l'ordre du jour sont annexées à l'ordre du jour. Saint - Quentin - en - Yvelines - Communauté d'Agglomération – Séance du jeudi 1 octobre 2026

2 2026 - 255 Saint - Quentin - en - Yvelines - Magny - les - Hameaux - Pacte financier 2022 - 2026 - Attribution d'un fonds de concours 3 2026 - 257 Saint - Quentin - en - Yvelines - La Verrière - Pacte financier 2022 - 2026 - Attribution d'un fonds de concours 4 2026 - 328 Saint - Quentin - en - Yvelines - Guyancourt - Pacte financier 2022 - 2026 - Attribution d'un fonds de concours 5 2026 - 329 Saint - Quentin - en - Yvelines - Maurepas - Pacte financier 2022 - 2026 - Attribution d'un fonds de concours / QUALITE DE VIE ET SOLIDARITE – Politique de la ville – Santé – « Bien Vieillir » et territoire inclusif / 1 2026 - 325 Saint - Quentin - en - Yvelines - Octroi de subventions aux associations et partenaires du secteur Solidarité pour l'année 2026 - Seconde répartition / QUALITE DE VIE ET SOLIDARITE – Rayonnement culturel / 1 2026 - 326 Saint - Quentin - en - Yvelines - Résidence d'artiste en entreprise - Convention avec l'entreprise AFNIC, l'association Les Chemins d'Arlequin et Leïla Garfield 2 2026 - 327 Saint - Quentin - en - Yvelines - Conventionnement avec la Cité de la Musique - Philharmonie de Paris, l'association Concerts Pasdeloup et les communes relatif au dispositif Démos 2025 - 2028 - Avenant n° 2 / DIVERS / 1 2026 - 375 Saint - Quentin - en - Yvelines - Vœu du conseil communautaire relatif aux mesures d'accompagnement liées à la fermeture de l'autoroute A13 (envoi ultérieur du texte) Conformément aux dispositions de l'article L 2121.12 du Code Général des Collectivités Territoriales, les notes de synthèse des points inscrits à l'ordre du jour sont annexées à l'ordre du jour. Saint - Quentin - en - Yvelines - Communauté d'Agglomération – Séance du jeudi 1 octobre 2026