Conseils communautaires
Retrouvez les documents concernant les conseils communautaires
de Saint-Quentin-en-Yvelines de la dernière mandature.
Consultez les documents des Conseils communautaires :
Publié le 15/04/2025
Séance du 13/02/2025
Conseil communautaire du jeudi 13 février 2025 -Procès verbal avec annexes
7,4 mo
Publié le 15/04/2025
Séance du 10/04/2025
2025-140 Saint-Quentin-en-Yvelines - Constatation de la vacance du poste de 13ème Vice-président de SQY et modification du nombre de membres du bureau
97 ko
Publié le 15/04/2025
Séance du 10/04/2025
2025-145 Saint-Quentin-en-Yvelines - Fixation de l'enveloppe et des taux relatifs aux indemnités de fonction du Président, des Vice-présidents, des conseillers communautaires délégués et des conseillers communautaires
1,3 mo
Publié le 15/04/2025
Séance du 10/04/2025
2025-90 Saint-Quentin-en-Yvelines - Taux de fiscalité directe locale 2025
98 ko
Publié le 15/04/2025
Séance du 10/04/2025
2025-91 Saint-Quentin-en-Yvelines - Taxe d'enlèvement des ordures ménagères et assimilées - Taux 2025
97 ko
Publié le 15/04/2025
Séance du 10/04/2025
2025-89 Saint-Quentin-en-Yvelines - Fixation du produit 2025 de la taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations
96 ko
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