Décision 24-277 – Création d’une régie de recettes du réseau des médiathèques de SQY
Création d’une régie de recettes du réseau des médiathèques de SQY
Décision n°24-294 du 07.11.2024
Décision 24-293 du 07.11.204
Arrêté de nomination Jarrod Saison, régisseur
Arrêté de nomination de Jarrod Saison en tant que Régisseur titulaire et de Eric La Louze en qualité de mandataire suppléant de la régie de recette.
Arrêté de nomination M. Bouffies régisseur titulaire
Arrêté de nomination M. BOUFFIES régisseur titulaire – C. GARGUIER et D. ROUSSEAU mandataires suppléantes pour la commanderie de SQY.
Arrêté de suppléance à Philippe Guiguen
Arrêté de suppléance à Philippe Guiguen durant l’absence du président Jean-Michel Fourgous du samedi 19 octobre 2024 au lundi 28 octobre 2024 inclus.
Arrêté – Révision du PLU de Coignières – prescription de l’enquête publique
Arrêté portant sur la Révision du PLU de Coignières et la prescription de l’enquête publique
Décision n°24-265 – création d’une régie de recette pour La Commanderie
Décision n°24-265 concernant la création d’une régie de recette pour La Commanderie concernant la création d’une régie de recette pour la Commanderie.
