Conseils communautaires
Retrouvez les documents concernant les conseils communautaires
de Saint-Quentin-en-Yvelines de la dernière mandature.
Consultez les documents des Conseils communautaires :
Publié le 30/12/2024
Séance du 19/12/2024
2024-357 - Adoption principe de DSP
pdf - 701 ko
Publié le 30/12/2024
Séance du 19/12/2024
2024-339 Désignation d'un représentant de SQY au sein du Syndicat Mixte AQUAVESC
pdf - 663 ko
Publié le 30/12/2024
Séance du 19/12/2024
2024-328 Remplacement d'un conseiller communautaire...
pdf - 91 ko
Publié le 30/12/2024
Séance du 19/12/2024
2024-313 - Modification simplifiée n°2 du PLUi
pdf - 670 ko
Publié le 30/12/2024
Séance du 19/12/2024
2024-312 Maurepas - Modification du Plan local d'urbanisme
pdf - 669 ko
Publié le 30/12/2024
Séance du 19/12/2024
2024-310 - La Verrière - concertation NPNRU
pdf - 685 ko
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